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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE F.D.M.T
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE F.D.M.T. (SARL)

Numéro de dépôt :
1617633
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1999
Marque figurative de SOCIETE F.D.M.T

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE F.D.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE F.D.M.T domicilié(e) 24, Les Jardins de la Brosse, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CADOCHE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617633.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 1999.

SOCIETE F.D.M.T a également déposé les autres marques suivantes : FONDAMAT


SOCIETE F.D.M.T. (SARL) - 24, Les Jardins de la Brosse, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


Madame CADOCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Matériel de forge pour fondations.(Appareil de forage qui tourne actionné par moteur diesel). "Machines et machines outils moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)"